(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 octobre 1986 par monsieur RETTORI DIDIER et RETTORI Marie-Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389770.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.
RETTORI DIDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Renouvellement sans limitation n°2075650 - Publication au BOPI 1996-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2006 n°2323293 - Publication au BOPI 2006-09-19
Inscription le 13 août 2001 - Concession de licence n°328352 - Publication au BOPI 2001-08-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25
Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380050 - Publication au BOPI 2003-10-23
Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°418251 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 7 novembre 2005 - Concession de licence n°421578 - Publication au BOPI 2005-11-07
Inscription le 11 juin 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°577389 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 11 juin 2012 - Résiliation de licence n°577388 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2628961 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-29